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Assainissement des eaux, Eau, Environnement

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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Déployer des études spécifiques aux réseaux d'assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Innover dans les stations de traitement des eaux usées
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réaliser des études d’aide à la décision pour le transfert des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Réduire les rejets directs et/ou des surcharges hydrauliques de la station de traitement des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui
Assurer le bon acheminement des eaux usées collectées jusqu'à la station d'épuration
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Assurer un traitement conforme des eaux usées avant leur restitution au milieu naturel
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville
  • Cerema
France

Oui
Améliorer le niveau de service des SPANCs
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Oui

 31/12/24
Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des travaux d’urgence pour les réseaux d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie 31/12/24
Améliorer le traitement des eaux usées
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre à niveau les infrastructures d'assainissement des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Déployer des études spécifiques aux réseaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Innover dans les stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des études d’aide à la décision pour le transfert des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réduire les rejets directs et/ou des surcharges hydrauliques de la station de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Assurer le bon acheminement des eaux usées collectées jusqu'à la station d'épuration

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Assurer un traitement conforme des eaux usées avant leur restitution au milieu naturel

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer le niveau de service des SPANCs

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

Réaliser des travaux d’urgence pour les réseaux d’assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Améliorer le traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre à niveau les infrastructures d'assainissement des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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