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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Structurer la maitrise d'ouvrage et d'organiser les compétences (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Mettre en place une structuration de la gestion de l’eau (missions d’appui)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Soutenir les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner les départements dans leurs missions d’assistance technique réglementaire		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner techniquement la sensibilisation et l’animation de réseaux d’acteurs	Gestion d'une base nautique	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Infiltrer des eaux pluviales urbaines majoritairement dans des aménagements de pleine terre		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Aider la décision, pour une gestion résiliente, sobre et concertée de la ressource en eau (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner les missions d’ingénierie de la participation et de la concertation (Sage et PTGE)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Organiser des colloques scientifiques et techniques d'échanges d'expérience et d'information pour l'atteinte du bon état des eaux		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études de connaissance générale et prospective		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Améliorer et partager les connaissances en recherche et développement, innovation, expérimentation		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner les CLE du Sage pour l'animation et la communication		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Accompagner les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de Sage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études liées au Sage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Réaliser des études et bilan de la démarche territoriale		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Mettre en oeuvre des missions d’ingénierie de la participation et de la concertation		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
Mettre en oeuvre des missions de coordination et d’appui thématique - communication		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui	31/12/30
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale			PETR DE L'ANJOU BLEU	Oui	31/12/26

Structurer la maitrise d'ouvrage et d'organiser les compétences (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une structuration de la gestion de l’eau (missions d’appui)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les départements dans leurs missions d’assistance technique réglementaire

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Accompagner techniquement la sensibilisation et l’animation de réseaux d’acteurs

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Infiltrer des eaux pluviales urbaines majoritairement dans des aménagements de pleine terre

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

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Aider la décision, pour une gestion résiliente, sobre et concertée de la ressource en eau (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Accompagner les missions d’ingénierie de la participation et de la concertation (Sage et PTGE)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

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Organiser des colloques scientifiques et techniques d'échanges d'expérience et d'information pour l'atteinte du bon état des eaux

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

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Ouverture : 01/01/2025
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Réaliser des études de connaissance générale et prospective

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

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Améliorer et partager les connaissances en recherche et développement, innovation, expérimentation

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Max : 50%

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Accompagner les CLE du Sage pour l'animation et la communication

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Nature de l’aide

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Taux de subvention

Max : 70%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études d’émergence de la gouvernance sur les territoires dépourvus de Sage

Porteur d’aides

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Aide financière

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Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études liées au Sage

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Nature de l’aide

Aide financière

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Max : 50%

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Réaliser des études et bilan de la démarche territoriale

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Agence de l'Eau Loire-Bretagne

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en oeuvre des missions d’ingénierie de la participation et de la concertation

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en oeuvre des missions de coordination et d’appui thématique - communication

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

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Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

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