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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur		Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen		La Banque Postale	France		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Loire	Loire		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Contribuer financièrement à la réalisation d'études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l'amélioration de l'état et du fonctionnement des cours d'eau		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer l'acquisition de matériel de mesure pour les rivières		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer le bois-énergie, chauffage-bois	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Candidater à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature" - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner la réalisation d'études et de travaux dans les domaines de l'eau potable et de l'assainissement collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser la diffusion de technologies utilisant l'énergie solaire à des fins thermiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Contribuer financièrement à la réalisation d'études permettant soit la réalisation ultérieure de travaux destinés à l'amélioration de l'état et du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Financer l'acquisition de matériel de mesure pour les rivières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer le bois-énergie, chauffage-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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