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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Accompagner la gouvernance locale de l'eau, animation, sensibilisation et éducation aux enjeux de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale			PETR DE L'ANJOU BLEU	Oui		31/12/26
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé		Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +8 autres	France		Oui
Financer mon projet d'investissement en Saône-et-Loire		Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui		31/12/25
Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage	Gestion d'une base nautique	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone	Restauration écologique / continuité écologique	Leyton (Privé)	France		Oui
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30

Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner la gouvernance locale de l'eau, animation, sensibilisation et éducation aux enjeux de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Soutenir l'adaptation des territoires au changement climatique dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-15 Financer mon projet d'investissement en Saône-et-Loire

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 21/11/2025
Échéance : 31/12/2025

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Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone

Aide payante

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

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J-15 Financer mon projet d'investissement en Saône-et-Loire

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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