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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Préparer le lancement de travaux en eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Préparer le lancement de travaux d'assainissement
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Financer des travaux de gestion du temps de pluie
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui

Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Réhabiliter les réseaux d'eau
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Animer les opérations d'assainissement non collectif
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

31/12/30
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration
Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

15/10/30
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Communes littorales de Vendée

Oui

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Améliorer le système d’assainissement - animations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

31/12/30
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées
Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui

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