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Voirie et réseaux
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Préparer le lancement de travaux d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Animer les opérations d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Réaliser des travaux d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Améliorer le système d’assainissement - animations 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active
  • GAL Loire
GAL Loire Forez - Mobilité active

Oui

Oui

 30/11/26
Aider à la création d'aménagements de sécurité routière 		Gestion d'une base nautique
Installation de miroir de circulation de sécurité routière
+2 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Gérer les eaux de pluies dès la conception des projets d'urbanisme et d'aménagement urbain avec des solutions fondées sur la nature 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+3 autres projets
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Oui
Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services 		Création d’une voie douce / piste cyclable
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Animer les opérations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d’assainissement - animations

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active

Porteur d’aides

  • GAL Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/03/2026
  • Échéance : 30/11/2026
Gestion d'une base nautique
Installation de miroir de circulation de sécurité routière
+2 autres projets

Aider à la création d'aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+3 autres projets

Gérer les eaux de pluies dès la conception des projets d'urbanisme et d'aménagement urbain avec des solutions fondées sur la nature

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable
Gestion d'une base nautique

Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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