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Rénover le réseau d’assainissement

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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…). Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ... Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Rénover le réseau d’assainissement Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
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Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

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  • Aide financière

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  • Permanente
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Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
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Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

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  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Permanente
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Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

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  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

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  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter un ouvrage d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
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Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

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  • Permanente

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