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Alimentation%20et%20biod%EF%BF%BD%EF%BF%BDchets

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Mobilité / transports
Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité
  • Banque des Territoires
France

Oui
Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer un portage de foncier agricole
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer les schémas directeurs d'alimentation en eau potable (SDAEP)
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des études autour de l'assainissement non collectif
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mettre à niveau les infrastructures d'eau potable des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Protéger les captages - Suivre la qualité du milieu
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Protéger les captages - Animation pour la réduction et la maîtrise des pollutions diffuses des captages
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Protéger les captages - Assistance technique départementale aux actions de protection de la ressource
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Protéger les captages - études préalables à la déclaration d’utilité publique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24

Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Financer les schémas directeurs d'alimentation en eau potable (SDAEP)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

Réaliser des études autour de l'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre à niveau les infrastructures d'eau potable des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Protéger les captages - Suivre la qualité du milieu

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Protéger les captages - Animation pour la réduction et la maîtrise des pollutions diffuses des captages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Protéger les captages - Assistance technique départementale aux actions de protection de la ressource

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Protéger les captages - études préalables à la déclaration d’utilité publique

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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