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Assainissement des eaux :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Préparer le lancement de travaux d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau
France

Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art 		Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)
Meurthe-et-Moselle

Oui
Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Communes littorales de Vendée

Oui
Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Mobiliser de nouvelles ressources en eau
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Banque des Territoires
France
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser des études complémentaires pressions/polluants, recherche appliquée aux dispositifs de traitement, campagne RSDE
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Optimiser la consommation et de la gestion des ressources (eau, énergie et matières premières)

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Mobiliser de nouvelles ressources en eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études complémentaires pressions/polluants, recherche appliquée aux dispositifs de traitement, campagne RSDE

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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