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Assainissement des eaux :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture 		Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+33 autres projets
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres
 France

Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle
+16 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 		Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+22 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Financer les investissements des collectivités 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes 		Rénover le réseau d’assainissement Entretien des ponts
+4 autres projets
  • Ingénierie et Territoires 04
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire 		Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+20 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer le renouvellement des réseaux d'eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Améliorer le niveau de service des SPANCs 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Rénover le réseau d’assainissement Entretien des ponts
+4 autres projets

Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes

Porteur d’aides

  • Ingénierie et Territoires 04

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+20 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer le renouvellement des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le niveau de service des SPANCs

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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