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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles et la réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie		31/12/30
Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Mener des actions de transition agricole pour l'eau		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui	31/12/30
Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Compléter les collections des musées régionaux		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les événements de forte envergure touristique		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Valoriser le patrimoine classé au titre des monuments historiques	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer une offre d'hébergements insolites		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et diversifier l'offre des stations de montagne	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles et la réutilisation des eaux usées traitées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Compléter les collections des musées régionaux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Soutenir les événements de forte envergure touristique

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Valoriser le patrimoine classé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Développer une offre d'hébergements insolites

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer et diversifier l'offre des stations de montagne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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