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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Mettre en œuvre un schéma directeur des énergies		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner es collectivités avec un conseiller - Programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE)		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Soutenir les investissements pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)		ADEME	regions_02_11_24_27_28_32_44_52_53_75...	Oui	Oui	31/12/26
Préserver ou restaurer la biodiversité marine liée au parc éolien en mer de la Baie de Saint-Brieuc		Agence de l'eau Loire-Bretagne	Côtes-d'Armor	Oui		15/06/26
Soutenir la création, l’extension ou l’amélioration des réseaux locaux de chaleur et/ou de froid et leurs systèmes de production	Mise en place d’un réseau de chaleur	Commission européenne	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui		09/04/26
Améliorer la qualité de l’air dans les territoires en PPA ou dans ceux concernés par des dépassements actuels ou prévisionnels 2030		ADEME	regions_02_11_76_84_93	Oui	Oui	31/12/26
Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse		ADEME	regions_01_02_03_04_06_94_975_977_978...	Oui	Oui	31/12/26
Réaliser des installations de méthanisation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Aider à l’action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l’air -AACT-AIR		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche – Fonds vert		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les études de diagnostic et d'accompagnement de projet d’une installation de méthanisation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets d’activité économique et déchèteries pour professionnels		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76...	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les études de faisabilité d'installation solaire thermique		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Réduire les inégalités dans les quartiers politique de la ville - ITI TPM		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Métropole Toulon-Provence-Méditerranée	Oui		25/06/26
Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Accompagner les installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Mettre en œuvre un schéma directeur des énergies

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner es collectivités avec un conseiller - Programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Soutenir les investissements pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Préserver ou restaurer la biodiversité marine liée au parc éolien en mer de la Baie de Saint-Brieuc

Porteur d’aides

Agence de l'eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/01/2026
Échéance : 15/06/2026

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Mise en place d’un réseau de chaleur

J-29 Soutenir la création, l’extension ou l’amélioration des réseaux locaux de chaleur et/ou de froid et leurs systèmes de production

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/01/2026
Échéance : 09/04/2026

Améliorer la qualité de l’air dans les territoires en PPA ou dans ceux concernés par des dépassements actuels ou prévisionnels 2030

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Réaliser des installations de méthanisation

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Aider à l’action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l’air -AACT-AIR

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche – Fonds vert

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études de diagnostic et d'accompagnement de projet d’une installation de méthanisation

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets d’activité économique et déchèteries pour professionnels

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études de faisabilité d'installation solaire thermique

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres

Porteur d’aides

ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Réduire les inégalités dans les quartiers politique de la ville - ITI TPM

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2025
Échéance : 25/06/2026

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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J-29 Soutenir la création, l’extension ou l’amélioration des réseaux locaux de chaleur et/ou de froid et leurs systèmes de production

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