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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Restaurer suite à une catastrophe naturelle
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réaliser des travaux d’épuration des effluents d’urgence - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie 31/12/24
Faire des acquisitions foncières temporaires pour réaliser des travaux
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie 31/12/24
Pérenniser la gestion et les impacts des terrains en maitrise foncière - Acquisition et maîtrise foncière
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
  • Ministère de la Culture
Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Accueillir et intégrer des demandeurs d'asile et des bénéficiaires d'une protection internationale
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert
  • La Banque Postale
France

Oui
Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Porter des projets de coopération avec des acteurs méditerranéens situés au Maroc, en Algérie et en Tunisie
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui

Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 33%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Restaurer suite à une catastrophe naturelle

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des travaux d’épuration des effluents d’urgence - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Faire des acquisitions foncières temporaires pour réaliser des travaux

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Pérenniser la gestion et les impacts des terrains en maitrise foncière - Acquisition et maîtrise foncière

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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Acquérir, bancariser, exploiter et diffuser les données concernant l'état des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accueillir et intégrer des demandeurs d'asile et des bénéficiaires d'une protection internationale

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Porter des projets de coopération avec des acteurs méditerranéens situés au Maroc, en Algérie et en Tunisie

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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