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Environnement%20

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)
  • Cerema
France

Oui
Mettre en œuvre des actions d’éducation à l’environnement et au développement durable dans le cadre d'un parcours scolaire
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Parc Naturel Marin de Mayotte
Mayotte

Oui

 15/05/24
Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable
  • Banque des Territoires
France

Oui
Bénéficier d'un préfinancement de subventions européennes et d'Etat - PS2E
  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer
Outre-mer

Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
Guyane

Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Financer et accompagner l'investissement des villes moyennes du Grand Est
  • Conseil régional du Grand Est
Communes moyennes du Grand Est

Oui

Oui
Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Préserver et restaurer les milieux marins côtiers
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Prévenir les inondations et les étiages
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mettre en place partenariats éducatifs ; classes d'eau non scolaires et formations pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert
  • La Banque Postale
France

Oui
Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui

Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-9 Mettre en œuvre des actions d’éducation à l’environnement et au développement durable dans le cadre d'un parcours scolaire

Porteurs d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Parc Naturel Marin de Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 22/04/2024
  • Échéance : 15/05/2024

Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un préfinancement de subventions européennes et d'Etat - PS2E

Porteurs d’aides

  • Agence Française de Développement (AFD)
  • Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteurs d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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Financer et accompagner l'investissement des villes moyennes du Grand Est

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place la protection réglementaire des captages d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Préserver et restaurer les milieux marins côtiers

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Prévenir les inondations et les étiages

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place partenariats éducatifs ; classes d'eau non scolaires et formations pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Construire des espaces associatifs et/ou mutualisés (de types Maisons France Service ou Tiers lieux)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

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  • Permanente

Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 3%

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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