1084 résultats

Boutervilliers (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal		Commission européenne	Europe	Oui
Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE		Commission européenne	Europe	Oui
Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir les projets sportifs		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale		Commission européenne	Europe	Oui
Soutenir un réseau européen d'exploitants de salles de cinéma		Commission européenne	Europe	Oui			16/07/25
Développer des œuvres audiovisuelles produites par des sociétés de production indépendantes européennes, couvrant une variété de formats		Commission européenne	Europe	Oui			17/09/25
CERV - Appel à propositions visant à promouvoir la sensibilisation, le renforcement des capacités et la mise en œuvre de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne par les organisations de la société civile - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			18/09/25
BCS - Programme européen conjoint harmonisé d'enquêtes auprès des entreprises et des consommateurs - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
Horizon Europe - Action gérée indirectement par l'ECCC - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			12/11/25
ERASMUS + - Prix européen du sport #BeActive - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
SMP (Single Market Programme) - Formation des juges nationaux au droit européen de la concurrence - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			20/01/26
RFCS - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			24/09/25
Horizon Europe - EIC - Le prix européen des femmes innovatrices - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			25/09/25
EUROPE NUMERIQUE - Renforcer l'écosystème de la cybersécurité - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			07/10/25
EUROPE NUMERIQUE - Infrastructure européenne de communication quantique (EuroQCI) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui			16/09/25
CERV – Accords-cadres de partenariat pour soutenir les réseaux actifs au niveau européen dans le domaine des droits des personnes en situation de handicap – 2025		Commission européenne	Europe	Oui			26/08/25

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 78%

Récurrence

Ponctuelle

Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir les projets sportifs

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

J-8 Soutenir un réseau européen d'exploitants de salles de cinéma

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/04/2025
Échéance : 16/07/2025

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Développer des œuvres audiovisuelles produites par des sociétés de production indépendantes européennes, couvrant une variété de formats

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 08/04/2025
Échéance : 17/09/2025

CERV - Appel à propositions visant à promouvoir la sensibilisation, le renforcement des capacités et la mise en œuvre de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne par les organisations de la société civile - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/05/2025
Échéance : 18/09/2025

BCS - Programme européen conjoint harmonisé d'enquêtes auprès des entreprises et des consommateurs - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/05/2025
Échéance : 24/09/2025

Horizon Europe - Action gérée indirectement par l'ECCC - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/06/2025
Échéance : 12/11/2025

ERASMUS + - Prix européen du sport #BeActive - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/06/2025
Échéance : 24/09/2025

SMP (Single Market Programme) - Formation des juges nationaux au droit européen de la concurrence - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/06/2025
Échéance : 24/09/2025

Horizon Europe - Soutien à la mise en œuvre de la mission pour des villes intelligentes et climatiquement neutres - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/05/2025
Échéance : 20/01/2026

RFCS - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2025
Échéance : 24/09/2025

Horizon Europe - EIC - Le prix européen des femmes innovatrices - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2025
Échéance : 25/09/2025

EUROPE NUMERIQUE - Renforcer l'écosystème de la cybersécurité - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 12/06/2025
Échéance : 07/10/2025

EUROPE NUMERIQUE - Infrastructure européenne de communication quantique (EuroQCI) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/07/2025
Échéance : 16/09/2025

CERV – Accords-cadres de partenariat pour soutenir les réseaux actifs au niveau européen dans le domaine des droits des personnes en situation de handicap – 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2025
Échéance : 26/08/2025

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