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Traubach-le-Haut (Commune)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les aménagements cyclables 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Soutenir le développement de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales (ZAN)
  • ADEME
France

Oui

Oui
Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes
  • ADEME
France

Oui

Oui
Réduire les émissions de particules fines
  • ADEME
France

Oui

Oui
Décarbonner le tertiaire
  • ADEME
France

Oui

Oui
Soutenir les « Dispositifs Médicaux Numériques en santé mentale »
  • Bpifrance
France

Oui

 30/09/25
Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national
  • Bpifrance
France 03/02/26
Démontrer la valeur des innovations en vie réelle
  • Bpifrance
France

Oui

 31/12/28
Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique
  • Bpifrance
France
Accompagner le financement de projets de Transition écologique des organisations - TORGA Phase 2
  • ADEME
France

Oui

Oui

 30/06/25
Soutenir la remise à neuf industrielle des produits - REMANIP
  • ADEME
France

Oui

Oui

 01/09/25
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »
  • Ministère de la Culture
France 01/06/25
Récompenser des espaces publics exemplaires pour la marche (concours)
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Cerema
France

Oui

 31/05/25
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • SOBREN (Privé)
France 31/12/25
Valoriser les fêtes régionales par l'attribution de subventions et d'un label
  • Les plus belles fêtes de France (Privé)
France

Oui

 31/05/25
Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique
  • ADEME
France

Oui

Oui
Accompagner l'installation de grandes installations solaires thermiques 2025
  • ADEME
France

Oui

Oui

 15/11/25
Accompagner la biomasse chaleur pour l'industrie, l'agriculture et le tertiaire : BCIAT 2025
  • ADEME
France

Oui

Oui

 16/10/25
Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir les aménagements cyclables

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

Soutenir le développement de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales (ZAN)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Réduire les émissions de particules fines

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Décarbonner le tertiaire

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir les « Dispositifs Médicaux Numériques en santé mentale »

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 30/09/2025

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Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 03/02/2026

Démontrer la valeur des innovations en vie réelle

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2028

Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le financement de projets de Transition écologique des organisations - TORGA Phase 2

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/03/2025
  • Échéance : 30/06/2025

Soutenir la remise à neuf industrielle des produits - REMANIP

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 10/03/2025
  • Échéance : 01/09/2025

J-2 Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 01/06/2025

J-1 Récompenser des espaces publics exemplaires pour la marche (concours)

Porteur s d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2025
  • Échéance : 31/05/2025
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

  • SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/12/2025

J-1 Valoriser les fêtes régionales par l'attribution de subventions et d'un label

Porteur d’aides

  • Les plus belles fêtes de France (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2025
  • Échéance : 31/05/2025

Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Accompagner l'installation de grandes installations solaires thermiques 2025

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/04/2025
  • Échéance : 15/11/2025

Accompagner la biomasse chaleur pour l'industrie, l'agriculture et le tertiaire : BCIAT 2025

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 22/04/2025
  • Échéance : 16/10/2025

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