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Arveyres (Commune) - 33500

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Habitat Participatif France (Privé)	France			Oui
Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir les projets sportifs		Commission européenne	Europe	Oui
DIGITAL EUROPE - Actions de soutien au programme - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			03/03/26
DIGITAL EUROPE - Déployer des capacités cybernétiques stratégiques à travers l'Europe - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			31/03/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			03/03/26
DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			03/03/26
DIGITAL EUROPE - Continent réseau des pôles européens d'innovation numérique (EDIH) IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui			03/03/26
Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes - FASEP		Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France	Oui
Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)		Cerema	France			Oui
Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation)		Cerema	France			Oui
Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)		Cerema	France			Oui
Prévenir et gérer les risques naturels terrestres		Cerema	France			Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)		Conseils départementaux	France
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire		Banque des Territoires	France			Oui
Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social		Banque des Territoires	France		Oui

S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Habitat Participatif France (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets sportifs

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

DIGITAL EUROPE - Actions de soutien au programme - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

DIGITAL EUROPE - Déployer des capacités cybernétiques stratégiques à travers l'Europe - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/10/2025
Échéance : 31/03/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/06/2025
Échéance : 03/03/2026

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DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

DIGITAL EUROPE - Continent réseau des pôles européens d'innovation numérique (EDIH) IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

Financer des études de faisabilité ou la démonstration de technologies vertes et innovantes - FASEP

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer les risques naturels terrestres

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)

Porteur d’aides

Conseils départementaux

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer la réhabilitation des logements sociaux avec l'Éco-prêt

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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