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Quincerot (Commune) - 89740

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner la construction, l'acquisition, l'extension, la rénovation de bâtiments d'entreprise, s'inscrivant dans un objectif de transition écologique et énergétique	Isolation du bâtiment	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Aider les entreprises en difficulté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté
Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat		Banque des Territoires	France			Oui
Bénéficier d’un apport en quasi-fonds propres en complément de fonds propres		Banque des Territoires	France			Oui
Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Financer les projets de tourisme associatif et familial		Banque des Territoires	France
Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme		Banque des Territoires	France
Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis		Banque des Territoires	France
Soutenir la relocalisation industrielle		Banque des Territoires	France
Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues		Banque des Territoires	France		Oui

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Accompagner la construction, l'acquisition, l'extension, la rénovation de bâtiments d'entreprise, s'inscrivant dans un objectif de transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’un apport en quasi-fonds propres en complément de fonds propres

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets de tourisme associatif et familial

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la relocalisation industrielle

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

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Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Récurrence

Permanente

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