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Modène (Commune) - 84330

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention
Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir la réalisation de travaux forestiers		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Communes rurales du Vaucluse	Oui
Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Acquérir des biens fonciers ou immobilier destinés à la production de logements locatifs sociaux et conventionnés	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 50...	Oui
Participer aux dépenses de fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Produire des logements locatifs communaux sociaux	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 50...	Oui
Soutenir la mise en œuvre d’actions innovantes en matière d’usages et de services numériques		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Favoriser la conservation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 10...	Oui
Soutenir l’organisation d’une manifestation sportive		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui

Mise en place d’un café / bistrot

Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la réalisation de travaux forestiers

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Acquérir des biens fonciers ou immobilier destinés à la production de logements locatifs sociaux et conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Participer aux dépenses de fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Produire des logements locatifs communaux sociaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en œuvre d’actions innovantes en matière d’usages et de services numériques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Favoriser la conservation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir l’organisation d’une manifestation sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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