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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques	Déployer les équipements numériques	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives		ADEME	France	Oui	Oui
Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Développer un territoire inclusif et cohésif	Aménagement d’une aire de jeux Création de jardins partagés +5 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Développer une agriculture durable et diversifiée, les circuits courts et le tourisme		PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Soutenir les projets favorables à la transition écologique	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +6 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques		PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaleur à partir de géothermie profonde	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Demander une aide financière pour la réalisation de votre installation de production de chaleur et de froid à partir de géothermie de surface ou d'aérothermie	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)	Gestion d'une base nautique	ADEME	regions_11_24_27_28_32_52_53_75_76_84_94	Oui	Oui
Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse	Gestion d'une base nautique	ADEME	France	Oui	Oui

Déployer les équipements numériques

Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Création de jardins partagés
+5 autres projets

Développer un territoire inclusif et cohésif

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Développer une agriculture durable et diversifiée, les circuits courts et le tourisme

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets

Soutenir les projets favorables à la transition écologique

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaleur à partir de géothermie profonde

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Demander une aide financière pour la réalisation de votre installation de production de chaleur et de froid à partir de géothermie de surface ou d'aérothermie

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Etre accompagné dans le financement d’une étude de faisabilité avant d'investir dans une installation de géothermie de surface ou dans une installation d'aérothermie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Etre accompagné dans le financement de votre étude de faisabilité pour l'investissement dans une chaufferie biomasse

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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