110 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les économies d'eau et la gestion patrimoniale pour l'eau potable		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/24
Réaliser des diagnostics, travaux et animation d'opérations de mise en conformité des branchements	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/24
Mener un projet s'intégrant dans la politique départementale de l'eau		Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui		30/06/24
Financer les schémas directeurs d'alimentation en eau potable (SDAEP)		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés	Gestion des inondations	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Construction d'une piscine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Demander un dispositif d’aide aux études de potentiel territorial, de faisabilité et d'avant-projet pour la mise en place d’une installation hydroélectrique		ADEME	regions_27_75_76_84_93	Oui	Oui	31/12/24
Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24
Gérer la rareté de la ressource en eau (économie d’eau des collectivités)	Construction d'une piscine	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24
Diminuer les pollutions diffuses des milieux aquatiques (maîtriser le ruissellement et l'érosion des sols)		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24
Prévenir et réduire les risques d'inondation	Gestion des inondations	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Réguler la pression des réseaux (équipements)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/24

Accompagner les économies d'eau et la gestion patrimoniale pour l'eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des diagnostics, travaux et animation d'opérations de mise en conformité des branchements

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

J-27 Mener un projet s'intégrant dans la politique départementale de l'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 30/06/2024

Financer les schémas directeurs d'alimentation en eau potable (SDAEP)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion des inondations

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Demander un dispositif d’aide aux études de potentiel territorial, de faisabilité et d'avant-projet pour la mise en place d’une installation hydroélectrique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2024

Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Construction d'une piscine

Gérer la rareté de la ressource en eau (économie d’eau des collectivités)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Diminuer les pollutions diffuses des milieux aquatiques (maîtriser le ruissellement et l'érosion des sols)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Gestion des inondations

Prévenir et réduire les risques d'inondation

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Assister les exploitants de station d'épuration (S.A.T.E.S.E.)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réguler la pression des réseaux (équipements)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

110 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

J-27 Mener un projet s'intégrant dans la politique départementale de l'eau

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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