326 résultats

Assainissement des eaux, Eau, Environnement

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les études relatives à l'entretien et l'aménagement des cours d'eau	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Mener des projets de coopération internationale liés à l'eau	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Gérer en concertation et soutenir l'animation de politiques de l'eau	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Mettre en place une politique partenariale de l'eau	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Accompagner les acteurs de l'urbanisme à la prise en compte de l'eau	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui		Oui
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Mettre en conformité la qualité de l'eau distribuée	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Mener des actions de transition agricole pour l'eau	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir les études relatives à l'entretien et l'aménagement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Mener des projets de coopération internationale liés à l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

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Gérer en concertation et soutenir l'animation de politiques de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Mettre en place une politique partenariale de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Accompagner les acteurs de l'urbanisme à la prise en compte de l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-0 Soutenir l'amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en conformité la qualité de l'eau distribuée

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Organiser et gérer le partage de l'eau entre les usages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Agir collectivement sur tout types de travaux y/c économies d’eau - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Mener des actions de transition agricole pour l'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

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