390 résultats

Département

Doubs (Département)

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Améliorer la gestion des boues d'épuration	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert	La Banque Postale	France		Oui
Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect	Association des Maires Ruraux de France - AMRF	France			Oui
Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr	Association des Maires Ruraux de France - AMRF	France			Oui
Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet	Financement Participatif France	France			Oui
Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB	Fédération Française de Basketball	France	Oui		Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi	Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie	ADEME	France	Oui		Oui
Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques	Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE	France				31/12/25
Financer vos budgets d'investissement	Agence France Locale (AFL)	France		Oui	Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)	Agence départementale d'information sur le logement du Doubs	Doubs et Territoire de Belfort			Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat	Agence départementale d'information sur le logement du Doubs	Doubs et Territoire de Belfort			Oui

Améliorer la gestion des boues d'épuration

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Accompagner les projets de filière à bas niveau d’intrants

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect

Porteur d’aides

Association des Maires Ruraux de France - AMRF

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr

Porteur d’aides

Association des Maires Ruraux de France - AMRF

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet

Porteur d’aides

Financement Participatif France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB

Porteur d’aides

Fédération Française de Basketball (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques

Porteur d’aides

Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/02/2016
Échéance : 31/12/2025

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Doubs

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Doubs

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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