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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Rénover les parcs de luminaires d'éclairage public Rénovation de l’éclairage public
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
France

Oui
Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
France

Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer Rénover le réseau d’assainissement
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau
France

Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Banque des Territoires
France
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer les performances des systèmes d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer le traitement des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Mettre à niveau les infrastructures d'assainissement des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR) Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Innover dans les stations de traitement des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine Restauration du patrimoine religieux
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
France

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Bénéficier du Label de la Fondation du patrimoine pour financer un projet de restauration Restauration du patrimoine religieux
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
France

Oui
Investir pour les orgues non classés Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Réaliser des travaux de restauration des immeubles protégés au titre des sites patrimoniaux remarquables ou des abords Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui

 31/12/24
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Rénovation de l’éclairage public

Rénover les parcs de luminaires d'éclairage public

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école

Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer les performances des systèmes d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre à niveau les infrastructures d'assainissement des collectivités situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Innover dans les stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Restauration du patrimoine religieux

Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Bénéficier du Label de la Fondation du patrimoine pour financer un projet de restauration

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Investir pour les orgues non classés

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration des immeubles protégés au titre des sites patrimoniaux remarquables ou des abords

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2024
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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