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Saint-Martin-de-Bossenay (Commune)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être aidé au fonctionnement de conservatoires de musique, écoles municipales ou associatives de musique et de danse
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Être aidé au fonctionnement d'une chorale
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Aider à l'animation d'une bibliothèque
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Aider à la première informatisation en bibliothèques municipales
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Financer des projets d'investissement (partie DSIL)
  • Préfecture de l'Aube
Aube

Oui

 01/12/24
Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois
  • Ligue de l'enseignement de l'Aube
Aube

Oui
Financer des projets d'investissement (partie DETR)
  • Préfecture de l'Aube
Aube

Oui

 01/12/24
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires
  • DDT de l'Aube
Aube

Oui
Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Oui

 31/12/24
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Faire des études spécifiques sur les systèmes d'autosurveillance pour réduire les pollutions par temps de pluie
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mettre en place des systèmes d'autosurveillance pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Dépolluer les rejets urbains par temps de pluie - Collectivités
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mettre en place des animations pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réaliser une étude dans le cadre de la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24

Être aidé au fonctionnement de conservatoires de musique, écoles municipales ou associatives de musique et de danse

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être aidé au fonctionnement d'une chorale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'animation d'une bibliothèque

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Aider à la première informatisation en bibliothèques municipales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

J-16 Financer des projets d'investissement (partie DSIL)

Porteur d’aides

  • Préfecture de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 17/07/2024
  • Échéance : 01/12/2024

Accompagner les structures de l'Economie Sociale et Solidaire dans leur développement et la consolidation de leurs emplois

Porteur d’aides

  • Ligue de l'enseignement de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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J-16 Financer des projets d'investissement (partie DETR)

Porteur d’aides

  • Préfecture de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 17/07/2024
  • Échéance : 01/12/2024

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

Faire des études spécifiques sur les systèmes d'autosurveillance pour réduire les pollutions par temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place des systèmes d'autosurveillance pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Dépolluer les rejets urbains par temps de pluie - Collectivités

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place des animations pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser une étude dans le cadre de la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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