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Le Ménil-Vicomte (Commune) - 61240

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui		05/03/26
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement		ADEME	France	Oui	Oui	10/06/28
Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS		ADEME	France	Oui	Oui	15/02/27
Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs		Ministère de la Culture	France
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène		ADEME	France	Oui	Oui	25/09/26
HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025		Commission européenne	Europe	Oui		17/02/26
Recycler : Circularité des plastiques, textiles et élastomères : (CAPTE)		ADEME	France	Oui	Oui	30/01/26
HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Soutenir le développement de briques technologiques et services par des PME pour la décarbonation de l’industrie (IBaC PME)		ADEME	France	Oui	Oui	09/02/27
Soutenir l’innovation en promouvant le développement de briques technologiques, les actions de DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de product(DEMIBaC)		ADEME	France	Oui	Oui	09/03/27
Mobiliser les communs pour la Transition écologique		ADEME	Europe	Oui	Oui	28/02/26
Renforcer le réseau électrique		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Sécuriser le réseau électrique	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne ADEME	Orne	Oui	Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives	Gestion d'une base nautique	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26

LIFE - Projets stratégiques pour la nature et projets intégrés (SNAP/SIP) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/04/2025
Échéance : 05/03/2026

Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 10/06/2028

Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 15/02/2027

Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/05/2025
Échéance : 25/09/2026

J-27 HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/09/2025
Échéance : 17/02/2026

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J-9 Recycler : Circularité des plastiques, textiles et élastomères : (CAPTE)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/05/2025
Échéance : 30/01/2026

HORIZON EUROPE - EURATOM - Prix de l'innovation SOFT - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/06/2025
Échéance : 03/03/2026

Soutenir le développement de briques technologiques et services par des PME pour la décarbonation de l’industrie (IBaC PME)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 09/02/2027

Soutenir l’innovation en promouvant le développement de briques technologiques, les actions de DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de product(DEMIBaC)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 09/03/2027

Mobiliser les communs pour la Transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2025
Échéance : 28/02/2026

Renforcer le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Sécuriser le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal

Porteur s d’aides

Territoire d'Énergie Orne
ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

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J-27 🇪🇺 HORIZON EUROPE - Cluster 5 Call 02-2026 (WP 2025) - 2025

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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J-9 Recycler : Circularité des plastiques, textiles et élastomères : (CAPTE)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

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