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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +16 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aider à la production de résidences sociales ou de maisons relais agréées par l’État et s’inscrivant dans le cadre du PDALHPD		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +24 autres projets	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Valoriser les espaces pastoraux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner, dans le cadre d'un plan de soutien à la filière ovine, les projets permettant d'améliorer le suivi technique des élevages et les conditions de travail		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Favoriser l'installation et le développement d'entreprises concourant à la création d'emplois durables		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Mettre en place des actions e-tourisme/e-culture		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la production de résidences sociales ou de maisons relais agréées par l’État et s’inscrivant dans le cadre du PDALHPD

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +24 autres projets

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Valoriser les espaces pastoraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'expérimentation en Agriculture Biologique et pour l'innovation en cultures végétales par des aides aux investissements dans les stations expérimentales drômoises

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements collectifs de production agricole en faveur de l'agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner, dans le cadre d'un plan de soutien à la filière ovine, les projets permettant d'améliorer le suivi technique des élevages et les conditions de travail

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser l'installation et le développement d'entreprises concourant à la création d'emplois durables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place des actions e-tourisme/e-culture

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +27 autres projets

Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

431 résultats

Nouvelle fonctionnalité

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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