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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Assister les collectivités dans le dialogue avec les promoteurs		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Assister les collectivités pour la valorisation et la commercialisation d'emprises foncières ou immobilières		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Être conseillé et accompagné dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : aménagement d'intérieur (locaux et logements)	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77 Agence départementale d'insertion - Initiatives77	Seine-et-Marne			Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses)		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir l'investissement des bibliothèques	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les actions de prévention routière	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les aménagements de sécurité routière	Gestion d'une base nautique Installation de miroir de circulation de sécurité routière +1 autre projet	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Promouvoir les savoir-faire		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire		ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)	France			Oui
Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/26
Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assister les collectivités dans le dialogue avec les promoteurs

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assister les collectivités pour la valorisation et la commercialisation d'emprises foncières ou immobilières

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être conseillé et accompagné dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : aménagement d'intérieur (locaux et logements)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel

Porteur s d’aides

ID77
Agence départementale d'insertion - Initiatives77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place le contrôle et l'analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Soutenir l'investissement des bibliothèques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions de prévention routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de miroir de circulation de sécurité routière
+1 autre projet

Soutenir les aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir les savoir-faire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire

Porteur d’aides

ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/01/2021
Échéance : 31/12/2026

Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Calendrier

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