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Calvados (Département) Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Animer les opérations d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Améliorer le système d’assainissement - animations	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Cerema	France			Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Cerema	France			Oui
Etudes générales sur les réseaux d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Financer vos budgets d'investissement	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Animer les opérations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d’assainissement - animations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Rénover le réseau d’assainissement

Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Etudes générales sur les réseaux d'assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux

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Agence de l'eau Seine Normandie

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

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AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

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AFL, la banque des collectivités locales

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Aide financière
Aide en ingénierie

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