156 résultats

19-synonyms-Gestion des eaux

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours	Communauté de Communes de Montesquieu	CC de Montesquieu	Oui
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agences de l'eau	France	Oui
Améliorer la connaissance patrimoniale des réseaux d'eau potable (études)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études et gestion patrimoniale	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - travaux et acquisitions foncières	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			30/06/24
Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours

Porteur d’aides

Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteurs d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agences de l'eau

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Améliorer la connaissance patrimoniale des réseaux d'eau potable (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 30/06/2024

Soutenir les études et travaux relatifs au périmètre de protection de l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

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