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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+17 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la DETR 2022

Oui
Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux 		Déployer les équipements numériques
  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)
Drôme

Oui
Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion 		Déployer les équipements numériques
  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)
Drôme

Oui
Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration) 		Déployer les équipements numériques
  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)
Drôme

Oui
Bénéficier de formations et d'actions de sensibilisation aux nouveaux usages numériques 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Développer les usages, services et infrastructures numériques, projets innovants en lien avec le numérique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Améliorer et transformer les filières - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes
  • Bpifrance
  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes
Auvergne-Rhône-Alpes

Oui

 31/12/25
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Encourager la diversité de création dans le domaine du jeu vidéo et conforte son écosystème professionnel
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui

 02/02/26
Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets
  • Préfecture de région — Hauts-de-France
Oise

Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural) 		Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux

Porteur d’aides

  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Déployer les équipements numériques

Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion

Porteur d’aides

  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration)

Porteur d’aides

  • Syndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Bénéficier de formations et d'actions de sensibilisation aux nouveaux usages numériques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer les usages, services et infrastructures numériques, projets innovants en lien avec le numérique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer et transformer les filières - France 2030 Région Auvergne - Rhône-Alpes

Porteur s d’aides

  • Bpifrance
  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) — Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 30/09/2022
  • Échéance : 31/12/2025
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Encourager la diversité de création dans le domaine du jeu vidéo et conforte son écosystème professionnel

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 13/10/2025
  • Échéance : 02/02/2026

Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

  • Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale
Déployer les équipements numériques
+1 autre projet

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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