265 résultats

Bénéficiaire

Territoire

Type de projet ou mot-clé

Thématiques

Foncier

Affichage :

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Bénéficier d'expertises pour la mise en œuvre des projets de revitalisation		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Cerema			Oui
Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat		Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)	France		Oui
Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France		Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes		Oui
Être accompagné dans le traitement des friches	Gestion d'une base nautique	Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)	Occitanie		Oui
Acquérir des biens fonciers ou immobilier destinés à la production de logements locatifs sociaux et conventionnés	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 50...	Oui
Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Produire des logements locatifs communaux sociaux	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 50...	Oui
Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui

Bénéficier d'expertises pour la mise en œuvre des projets de revitalisation

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat

Porteur d’aides

Agences départementales d'information sur le logement (ADIL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Configurez une alerte email pour rester informé des nouveaux dispositifs disponibles pour votre recherche !

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans le traitement des friches

Porteur d’aides

Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acquérir des biens fonciers ou immobilier destinés à la production de logements locatifs sociaux et conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Produire des logements locatifs communaux sociaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Elaborer et réviser des Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Optimisez votre recherche en vous créant un compte ou en vous connectant

Votre recherche comporte plusieurs pages de résultats, nous vous conseillons de vous connecter pour accéder à toutes les fonctionnalités proposées par Aides Territoires (alertes, sauvegarde des aides, travail en équipe…)

S’inscrire

Le formulaire d’inscription s’ouvrira dans un nouvel onglet afin que vous ne perdiez pas votre recherche.

265 résultats

Filtres sélectionnés

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Spécifique PVD Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Optimisez votre recherche en vous créant un compte ou en vous connectant

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux