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Eau et milieux aquatiques
  • Eau pluviale
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Eau et milieux aquatiques
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer les réseaux d'assainissement- assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Préparer le lancement de travaux en eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Assurer le traitement des eaux pluviales collectées Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant Rénover le réseau d’assainissement
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Outre-mer

Oui

Oui
Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP) Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer les réseaux d'assainissement- assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Assurer le traitement des eaux pluviales collectées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Désimperméabiliser et mettre en oeuvre des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Organiser une action de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024

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