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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets
  • DDT de la Lozère
Lozère

Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires 		Rénovation énergétique école
  • DDT de la Lozère
Lozère

Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires
  • DDT de la Lozère
Lozère

Oui
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme
  • DDT du Tarn-et-Garonne
Tarn-et-Garonne

Oui
Dotation Départementale Rurale (DDR)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance 		Création d’une crèche
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Organiser une manifestation audiovisuelle
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
  • Ministère de la Culture
France
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Étudier et suivre la qualité des eaux brutes
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30
Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/30

Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets

Porteur d’aides

  • DDT de la Lozère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

  • DDT de la Lozère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de la Lozère

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn-et-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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Création d’une crèche

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Organiser une manifestation audiovisuelle

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente

Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 35%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Étudier et suivre la qualité des eaux brutes

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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