75 résultats de recherche : - Périmètre : Bourgogne-Franche-Comté

Bourgogne-Franche-Comté (Région)

Culture et identité collective / patrimoine / sports

Arts plastiques et photographie
Culture et identité collective
Musée
Patrimoine et monuments historiques
Sports et loisirs

Développement économique / production et consommation

Tourisme
Agriculture et agroalimentaire
Artisanat
Attractivité économique
Economie locale et circuits courts
Commerces et services
Consommation et production
International
Economie circulaire
Economie sociale et solidaire
Emploi
Formation professionnelle
Innovation, créativité et recherche
Technologies numériques et numérisation
Revitalisation
Tiers-lieux

Eau et milieux aquatiques

Assainissement des eaux
Eau pluviale
Eau potable
Eau souterraine
Cours d'eau / canaux / plans d'eau

Énergies / Déchets

Economie d'énergie et rénovation énergétique
Recyclage et valorisation des déchets
Réseaux de chaleur
Transition énergétique

Fonctions support

Animation et mise en réseau
Appui méthodologique
Prévention des risques
Valorisation d'actions

Mobilité / transports

Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés
Connaissance de la mobilité
Information voyageur, billettique multimodale
Limiter les déplacements subis
Logistique urbaine
Mobilité partagée
Mobilité pour tous
Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

Nature / environnement

Biodiversité
Forêts
Montagne
Qualité de l'air
Risques naturels
Sols

Solidarités / lien social

Accès aux services
Alimentation
Citoyenneté
Cohésion sociale et inclusion
Education et renforcement des compétences
Egalité des chances
Famille et enfance
Handicap
Jeunesse
Lutte contre la précarité
Personnes âgées
Santé

Urbanisme / logement / aménagement

Accessibilité
Architecture
Bâtiments et construction
Equipement public
Espace public
Espaces verts
Foncier
Friche
Logement et habitat
Paysage
Réhabilitation
Voirie et réseaux

Réflexion / conception, Mise en œuvre / réalisation, Usage / valorisation

Dépenses de fonctionnement, Dépenses d’investissement

Appels à projets / Appels à manifestation d’intérêt uniquement

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Industrialiser de nouvelles capacités sur la chaine de recyclage des plastiques, composites et élastomères, du tri à l’incorporation de matière recyclée	ADEME	France	Oui	Oui	29/04/24
Accompagner vers une ville intelligente et durable (urbain)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner le tourisme durable, le patrimoine et la culture (urbain)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner le renouvellement urbain	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner vers le tourisme durable, le patrimoine et la culture (rural)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner vers un renouvellement urbain en milieu rural	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner les mobilités durables rurales	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Soutenir et accompagner les projets de musiciens amateurs, regroupés en association, dans le cadre de fanfares et d’orchestres d’harmonie	Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir la transformation numérique et la cybersécurité des établissements du ministère de la Culture (FTNC)	Ministère de la Culture	France	Oui		05/09/24
Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		30/06/24
Réduire la dépendance en eau des collectivités et des acteurs économiques non agricoles (Appel à projets)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		30/06/24
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France		Oui

J-3 Industrialiser de nouvelles capacités sur la chaine de recyclage des plastiques, composites et élastomères, du tri à l’incorporation de matière recyclée

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 14/01/2022
Échéance : 29/04/2024

Accompagner vers une ville intelligente et durable (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner le tourisme durable, le patrimoine et la culture (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner le renouvellement urbain

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner vers un village intelligent et durable (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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Accompagner vers le tourisme durable, le patrimoine et la culture (rural)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner vers un renouvellement urbain en milieu rural

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner les mobilités durables rurales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir et accompagner les projets de musiciens amateurs, regroupés en association, dans le cadre de fanfares et d’orchestres d’harmonie

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir la transformation numérique et la cybersécurité des établissements du ministère de la Culture (FTNC)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 05/09/2024

Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 30/06/2024

Réduire la dépendance en eau des collectivités et des acteurs économiques non agricoles (Appel à projets)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 30/06/2024

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

75 résultats

J-3 Industrialiser de nouvelles capacités sur la chaine de recyclage des plastiques, composites et élastomères, du tri à l’incorporation de matière recyclée

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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