228 résultats

Transport, Zones à faibles émissions (ZFE)

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Améliorer la connaissance du fonctionnement et l'état des systèmes d’assainissement	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			31/12/24
Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA	Commission européenne	France			Oui
Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO	Fédération Solidarauto	France			Oui
Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Promouvoir les mobilités actives pour les déplacements domicile-école - Action "J’y vais à vélo, c’est classe !"	Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer	Banque des Territoires	France
Bénéficier du Fonds de solidarité pour les entreprises, indépendants, entrepreneurs - COVID 19	Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique	France
Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône	ALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône	Rhône			Oui
Développer l’emploi local et dynamiser l’économie en milieu rural	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Favoriser le maintien et la création de services et équipements de proximité	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Adapter l’offre de soins aux besoins actuels et futurs	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Améliorer l'efficacité énergétique des navires de pêche et atténuer le changement climatique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir la méthanisation	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer »	Bpifrance Ministère des Outre-mer	Martinique	Oui
Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois	ADEME	France	Oui

Améliorer la connaissance du fonctionnement et l'état des systèmes d’assainissement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les radios associatives non commerciales dans les domaines culturel, éducatif et citoyen

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO

Porteur d’aides

Fédération Solidarauto (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir les mobilités actives pour les déplacements domicile-école - Action "J’y vais à vélo, c’est classe !"

Porteur d’aides

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/10/2020

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Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier du Fonds de solidarité pour les entreprises, indépendants, entrepreneurs - COVID 19

Porteur d’aides

Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/11/2020

Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône

Porteur d’aides

ALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer l’emploi local et dynamiser l’économie en milieu rural

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Favoriser le maintien et la création de services et équipements de proximité

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Adapter l’offre de soins aux besoins actuels et futurs

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau

Porteurs d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer l'efficacité énergétique des navires de pêche et atténuer le changement climatique

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises ultramarines à maîtriser leur impact sur l'environnement et à diminuer leur consommation d'énergie - Subvention BPI « Investissement Outremer »

Porteurs d’aides

Bpifrance
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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