433 résultats

Transport, Zones à faibles émissions (ZFE)

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)	Cerema	Agglomérations des Zones à faibles ém...			Oui	31/12/24
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	Aires d'attraction des Zones à faible...	Oui			31/12/24
Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir le développement de l’agriculture dans les zones périurbaines	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les collégiens, lycéens et étudiants des zones rurales et des petites villes dans leur parcours d'avenir grâce au dispositif Chemins d'avenirs	Association Chemins d'avenirs	Communes de moins de 20.000 habitants			Oui	01/07/24
Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques	Banque des Territoires	France			Oui
Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer les mobilités durables en zones rurales	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France	Oui			15/12/24
Réaliser des équipements d'adduction et de rejet de l'eau de mer dans les zones d'activités maritimes	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Mener à bien un projet de décarbonation de votre flotte de véhicules routiers	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Restaurer les zones humides dans le cadre de la GEMAPI	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui			31/12/24
Acquérir des zones humides continentales, arrière-littorales et littorales, de rives et de terrains naturels connectés à des zones humides	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Réduire à la source des émissions de micropolluants (mise en oeuvre et suivi)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Réduire les émissions de micropolluants (communication/animation)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises	Communauté de communes Pays du Mont-blanc	CC Pays du Mont-Blanc	Oui		Oui	31/12/25

Accompagner le déploiement de Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/01/2023
Échéance : 31/12/2024

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/01/2024
Échéance : 31/12/2024

Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement de l’agriculture dans les zones périurbaines

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collégiens, lycéens et étudiants des zones rurales et des petites villes dans leur parcours d'avenir grâce au dispositif Chemins d'avenirs

Porteur d’aides

Association Chemins d'avenirs

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2022
Échéance : 01/07/2024

Soutenir les projets d’aménagement des milieux aquatiques et des zones humides

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les études territoriales de mise en place de flottes faibles émissions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer les mobilités durables en zones rurales

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 08/01/2024
Échéance : 15/12/2024

Réaliser des équipements d'adduction et de rejet de l'eau de mer dans les zones d'activités maritimes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mener à bien un projet de décarbonation de votre flotte de véhicules routiers

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réduire à la source les écoulements de temps de pluie en zones urbaines – Collectivités

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Restaurer les zones humides dans le cadre de la GEMAPI

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Acquérir des zones humides continentales, arrière-littorales et littorales, de rives et de terrains naturels connectés à des zones humides

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire à la source des émissions de micropolluants (mise en oeuvre et suivi)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les émissions de micropolluants (communication/animation)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises

Porteur d’aides

Communauté de communes Pays du Mont-blanc

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/12/2023
Échéance : 31/12/2025

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