173 résultats

Voirie%20et%20r%C3%A9seaux

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Préparer le lancement de travaux d'assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets	Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD	Finistère			Oui
Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn	Oui		Oui
Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Accompagner les collectivités en ingénierie	Conseil départemental du Gers	Gers			Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics	Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente			Oui
Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques	Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente			Oui
CREER une association la chataigneraie à vic en bigorre	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui		Oui
Financer des opérations de réhabilitation lourde et de rénovation énergétique des logements locatifs sociaux	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires		Oui
Augmenter le potentiel des sites aquacoles	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 10...	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Soutenir les investissements au titre du renouvellement urbain - Politique de la ville	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer le bois énergie	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Aménager et qualifier des espaces publics pour embellir et valoriser les communes de moins de 3000 habitants.

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

CREER une association la chataigneraie à vic en bigorre

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Financer des opérations de réhabilitation lourde et de rénovation énergétique des logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Augmenter le potentiel des sites aquacoles

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser les aménagements paysagers et la nature en ville – Volet « Planter 50 000 arbres en Vaucluse »

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteurs d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements au titre du renouvellement urbain - Politique de la ville

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Développer le bois énergie

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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