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Mobilité et véhicules autonomes
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie" 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles 		Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Innover en soutenant une production et une consommation locale 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)
PAYS DE L'ISLE EN PÉRIGORD

Oui

 31/12/27
Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • ADEME
regions_01_02_04_06_11_24_27_28_32_44...

Oui

Oui
Participer à l'achat d'équipement dans les collèges 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Acquérir le premier équipement en matériel et mobilier des cantines scolaires 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage 		Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • ADEME
France

Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré 		Création d’une bibliothèque municipale
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Innover dans les territoires ruraux 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition de véhicule décarboné

Investir dans des véhicules non-polluants - "Eco-chèque mobilité Parcs Naturels de la Région Occitanie"

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Innover en soutenant une production et une consommation locale

Porteur d’aides

  • Isle en Périgord (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Participer à l'achat d'équipement dans les collèges

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Acquérir le premier équipement en matériel et mobilier des cantines scolaires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 55%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une bibliothèque municipale
Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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