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Assainissement des eaux :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée)

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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aude
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Aude

Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau
France

Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Préparer le lancement de travaux d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agences de l'eau

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les schémas directeurs assainissement (SDA) et les schémas directeurs de gestion des eaux pluviales (SDGEP)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente

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