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Territoire

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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Rénover des infrastructures en milieu rural - Campagnes sportives	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui		Oui
Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement d'équipements sportifs	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +4 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +5 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB)		Ministère de la Culture	France	Oui
Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider à l’édification ou à la restauration de monuments commémoratifs		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)	Restauration du patrimoine religieux	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura			Oui
Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics - SYDEV	Construction d'une piscine Gestion d'une base nautique +3 autres projets	Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de Vendée (SYDEV)	Vendée	Oui		Oui
Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner l’émergence et la réalisation de projets de restauration des continuités écologiques terrestres		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui		Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui

Étudier les stratégies quantitatives pour de la substitution, de la réhabilitation ou du stockage

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Rénover des infrastructures en milieu rural - Campagnes sportives

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/11/2024

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement d'équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+5 autres projets

Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aider à l’édification ou à la restauration de monuments commémoratifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Gestion d'une base nautique
+3 autres projets

Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics - SYDEV

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de Vendée (SYDEV)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Accompagner l’émergence et la réalisation de projets de restauration des continuités écologiques terrestres

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Construire ou rénover des trottoirs le long des routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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