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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	CDC Biodiversité	France	Oui
Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Fondation Nature & Découvertes (Privé)	France	Oui
Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aménager les sites de nature ordinaire	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui	Oui
Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les projets favorables à la transition écologique	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +6 autres projets	PETR Centre-Cher	PETR CENTRE-CHER	Oui		31/12/27
Innover dans les territoires ruraux	Acquisition de véhicule décarboné Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	PETR du Pays du Perche ornais	PAYS PERCHE ORNAIS	Oui		31/12/27
Aider à la préservation de la biodiversité	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Construire des projets Gemapi adaptés aux enjeux territoriaux et exercer les missions de la Gemapi	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Cerema	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine +7 autres	France		Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces

Porteur d’aides

Fondation Nature & Découvertes (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques et humides

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Aménager les sites de nature ordinaire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets

Soutenir les projets favorables à la transition écologique

Porteur d’aides

PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

PETR du Pays du Perche ornais

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique
+1 autre projet

Aider à la préservation de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Construire des projets Gemapi adaptés aux enjeux territoriaux et exercer les missions de la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

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