815 résultats

Nollieux (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner la rénovation de l'éclairage public	Rénovation de l’éclairage public	SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Choisir des objets connectés au service de votre collectivité		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage)		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Mettre en place un projet d'installation solaire photovoltaïque	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Conseiller et accompagner les communes en matière de logement adapté à la perte d'autonomie		Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes		ADEME Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Agences de l'eau +10 autres	Loire			Oui
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Étudier et suivre la qualité des eaux brutes		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Améliorer la qualité de l’eau potable distribuée en traitant mieux les eaux brutes (études) - Solidarité urbain-rural		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30

Rénovation de l’éclairage public

Accompagner la rénovation de l'éclairage public

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Choisir des objets connectés au service de votre collectivité

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage)

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Mettre en place un projet d'installation solaire photovoltaïque

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Conseiller et accompagner les communes en matière de logement adapté à la perte d'autonomie

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

ADEME
Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
Agences de l'eau
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de protection des captages d'eau prescrits par la déclaration d’utilité publique (DUP)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des acquisitions foncières et obligations réelles environnementales (ORE) des périmètres de protection

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Étudier et suivre la qualité des eaux brutes

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer et améliorer la performance des usines de production (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer la qualité de l’eau potable distribuée en traitant mieux les eaux brutes (études) - Solidarité urbain-rural

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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