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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer la sécurisation physique des réseaux		Banque des Territoires	France		Oui
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables		Banque des Territoires	France
Accompagner les lycéens dans leur orientation - Cordées de la réussite		Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse	France
Accompagner la rénovation énergétique du parc privé		Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)	France	Oui		Oui
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"	Acquisition d'une parcelle Mise en place d’un commerce de proximité	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui		Oui	31/12/28
Préparer un projet de maitrise foncière	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France			Oui	31/12/28
Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui	Oui
Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz	Gestion d'une base nautique	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) +1 autres	France			Oui
Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires		Banque des Territoires	France			Oui
Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène	Installation de bornes électriques	Banque des Territoires	France
Développer l'agriculture urbaine		Banque des Territoires	France
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté Union régionale des CAUE d'Île-de-France Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine +5 autres	France			Oui
Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture	Construction d’une école Construction d'une piscine +3 autres projets	Union régionale des CAUE des Hauts de France Union régionale des CAUE Normands Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes +5 autres	France			Oui
Analyser les dynamiques de mon territoire		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France			Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat	Construction d’une école	Agences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC)	France			Oui
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +33 autres projets	CAUE des Pyrénées-Atlantiques CAUE de l'Yonne CAUE d'Alsace +69 autres	France			Oui
Créer une offre de logements locatifs sociaux et intermédiaires de qualité en centre-ville		Action Logement (Privé)	Communes bénéficiaires du programme A...	Oui	Oui		31/12/26
Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage	Construction d'une piscine	CAUE du Tarn-et-Garonne CAUE de l'Isère CAUE de l'Aisne +69 autres	France			Oui

Financer la sécurisation physique des réseaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les lycéens dans leur orientation - Cordées de la réussite

Porteur s d’aides

Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la rénovation énergétique du parc privé

Porteur d’aides

Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Acquisition d'une parcelle

Préparer un projet de maitrise foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

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Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz

Porteur s d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
+1 autres

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Permanente

Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Installation de bornes électriques

Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté
Union régionale des CAUE d'Île-de-France
Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
+5 autres

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Aide en ingénierie

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Permanente

Construction d’une école
Construction d'une piscine
+3 autres projets

Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture

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Union régionale des CAUE des Hauts de France
Union régionale des CAUE Normands
Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
+5 autres

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Récurrence

Permanente

Analyser les dynamiques de mon territoire

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Construction d’une école

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

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Agences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

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CAUE des Pyrénées-Atlantiques
CAUE de l'Yonne
CAUE d'Alsace
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Action Logement (Privé)

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Ponctuelle

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Échéance : 31/12/2026

Construction d'une piscine

Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage

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