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Saignes (Commune) - 46500

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres		Banque des Territoires	France		Oui
Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles		Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)	Villyz (Privé)	France
Construire et rénover des équipements sportifs		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les clubs sportifs professionnels		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les clubs sportifs des plus hauts niveaux amateurs		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée		Cerema	France			Oui
Accompagner l'ouverture des données mobilités		France Mobilités	France			Oui
Financer des projets d’infrastructure de transport durable		Banque des Territoires	France
Optimiser l’usage des réseaux de transports		Cerema	France			Oui
Évaluer vos projets d'infrastructures de transports		Cerema	France			Oui
Mobiliser un établissement public foncier		Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France			Oui
Connaître les aides et les solutions pour la relance économique		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer		Office Français de la Biodiversité (OFB) Agences de l'eau	France	Oui
Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export		Bpifrance	France
Soutenir la création d'épiceries solidaires		Association Nationale Des Epiceries Solidaires (ANDES)	France	Oui
Embaucher un jeune à un emploi FONJEP		Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion	France

Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Construire et rénover des équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les clubs sportifs professionnels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les clubs sportifs des plus hauts niveaux amateurs

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner l'ouverture des données mobilités

Porteur d’aides

France Mobilités

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets d’infrastructure de transport durable

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Optimiser l’usage des réseaux de transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Évaluer vos projets d'infrastructures de transports

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaître les aides et les solutions pour la relance économique

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sécuriser les infrastructures de distribution d’eau potable, d’assainissement et de gestion des eaux pluviales en métropole et dans les outre-mer

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agences de l'eau

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Faciliter l'émission de cautions dans le cadre de vos contrats export - Assurance Caution Export

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir la création d'épiceries solidaires

Porteur d’aides

Association Nationale Des Epiceries Solidaires (ANDES)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Embaucher un jeune à un emploi FONJEP

Porteur d’aides

Ministère du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2021

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