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Commerce & Industrie
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Créer, maintenir ou développer un service de proximité 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui
Revitaliser les commerces du territoire 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Libérer l’initiative économique dans les territoires 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) (Privé)
France

Oui

Oui
Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • ADEFPAT (Privé)
Aveyron, Hérault, Lot, Lozere, Tarn,...

Oui
Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville" 		Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
France

Oui

Oui

 31/12/28
Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
France
Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
France

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1) 		Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet 		GAL Pays de Coutances

Oui

 31/12/27
Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens 		Mise en place d’un commerce de proximité
Restauration du patrimoine religieux
  • GAL Alsace Centrale
GAL Alsace Centrale

Oui
Soutenir les projets Petites villes de demain 		Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui
Soutenir des projet de coopération 		Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Soutenir l’économie locale 		Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Redynamiser mon centre-ville 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Préfecture de région — Hauts-de-France
Oise

Oui
Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires 		Création de jardins partagés
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement 		Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+2 autres projets
  • GAL Alsace Centrale
GAL Alsace Centrale

Oui
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Créer, maintenir ou développer un service de proximité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Revitaliser les commerces du territoire

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Libérer l’initiative économique dans les territoires

Porteur d’aides

  • Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural

Porteur d’aides

  • ADEFPAT (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Mise en place d’un commerce de proximité

Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028

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Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet

Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Mise en place d’un commerce de proximité
Restauration du patrimoine religieux

Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens

Porteur d’aides

  • GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un commerce de proximité

Spécifique PVD Soutenir les projets Petites villes de demain

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet

Soutenir des projet de coopération

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Création de jardins partagés
Mise en place d’un café / bistrot
+1 autre projet

Soutenir l’économie locale

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

  • Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+2 autres projets

Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement

Porteur d’aides

  • GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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