741 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Entreprendre des travaux sur leurs réseaux de distribution d’eau potable afin de lutter efficacement contre les gaspillages d’eau liés aux fuites	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui	Oui
Créer une Réserve Naturelle Régionale	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui	Oui
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Entreprendre des travaux sur leurs réseaux de distribution d’eau potable afin de lutter efficacement contre les gaspillages d’eau liés aux fuites

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver, restaurer et valoriser les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Gérer et restaurer les milieux constitutifs de la trame verte et bleue

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Créer une Réserve Naturelle Régionale

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

741 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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