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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public		Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux		Fondation FACE (Privé)	Gard	Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal		Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques		Ministère de la Culture	France
Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé		ADEME	Occitanie	Oui	Oui	31/12/26
Mobiliser les jeunes autour de projets environnementaux dans les établissements scolaires		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mobiliser les jeunes autour de projets favorisant l’activité physique, l’esprit d’équipe, l’inclusion et le bien-être		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Montagne pour tous		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’une école +7 autres projets	ADEME	France		Oui
Être accompagné pour réaliser une étude de faisabilité pour la requalification d'un foncier public au service de l’intérêt général	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux +3 autres projets	Atelier Quartier Libre (Privé)	Pays de la Loire		Oui
Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27
Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27

Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 66%

Récurrence

Récurrente

Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux

Porteur d’aides

Fondation FACE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

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Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

(P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Mobiliser les jeunes autour de projets environnementaux dans les établissements scolaires

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mobiliser les jeunes autour de projets favorisant l’activité physique, l’esprit d’équipe, l’inclusion et le bien-être

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Montagne pour tous

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’une école
+7 autres projets

Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Être accompagné pour réaliser une étude de faisabilité pour la requalification d'un foncier public au service de l’intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Atelier Quartier Libre (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 12/03/2027

Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

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Nature de l’aide

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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