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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Bénéficier d'un accompagnement AMO, MOE, de toutes assistances et conseils techniques et administratifs 		Gestion d'une base nautique
  • ADICA - Agence Technique Départementale de l'Aisne (ATD)
Aisne

Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre 		Déployer les équipements numériques
  • ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)
France

Oui
Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui

Oui
Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Epurer les eaux usées 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Développer les réseaux d’assainissement collectif et les équipements connexes 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réaliser les réseaux de distribution d’eau domestique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire 		Déployer les équipements numériques
  • Banque des Territoires
France

Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans
  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
France

Oui
Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans
  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
France

Oui
Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Conseiller les collectivités pour la conservation et la gestion de leurs archives
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui

Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'un accompagnement AMO, MOE, de toutes assistances et conseils techniques et administratifs

Porteur d’aides

  • ADICA - Agence Technique Départementale de l'Aisne (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

  • ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Epurer les eaux usées

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Développer les réseaux d’assainissement collectif et les équipements connexes

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser les réseaux de distribution d’eau domestique

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans

Porteur d’aides

  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans

Porteur d’aides

  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les collectivités pour la conservation et la gestion de leurs archives

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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