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Territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)	Création d’un city park / city stade / terrain multisports Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives	Gestion d'une base nautique	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui		30/06/26
Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs	Gestion d'une base nautique Installation de bornes électriques	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques		GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Economie de proximité et culture	Gestion d'une base nautique	GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité	Gestion d'une base nautique	GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal	Gestion d'une base nautique	ADEME Territoire d'Énergie Orne	Orne	Oui	Oui
Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Moderniser l'éclairage public		Territoire d'Énergie Orne	Orne	Oui	Oui
Sécuriser le réseau électrique	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Étendre les réseaux pour les projets publics	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

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Gestion d'une base nautique
Installation de bornes électriques

Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Economie de proximité et culture

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal

Porteur s d’aides

ADEME
Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Produire et distribuer de la chaleur pour les bâtiments publics avec une chaufferie bois-énergie

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Moderniser l'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Sécuriser le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Étendre les réseaux pour les projets publics

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Enfouir/effacer les réseaux aériens d'électricité

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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