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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration	Rénover le réseau d’assainissement Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +5 autres projets	Cher Ingénierie des Territoires (CIT)	Cher			Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire +10 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Accompagner les opérations des collectivités	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire +12 autres projets	Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain	Ain			Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Financer vos budgets d'investissement	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire +19 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner les collectivités en ingénierie	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +19 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)	Rénover le réseau d’assainissement Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados	Rénover le réseau d’assainissement Aménagement d’une aire de jeux +25 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +30 autres projets	Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)	Indre-et-Loire			Oui
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +33 autres projets	CAUE de la Haute-Vienne CAUE de la Vendée CAUE des Deux-Sèvres +69 autres	France			Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Rénover le réseau d’assainissement Aménagement d’une aire de jeux +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)	Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui			15/10/30

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Rénover le réseau d’assainissement
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+5 autres projets

Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration

Porteur d’aides

Cher Ingénierie des Territoires (CIT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+12 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+19 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+25 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+30 autres projets

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

CAUE de la Haute-Vienne
CAUE de la Vendée
CAUE des Deux-Sèvres
+69 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

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