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Rénover le réseau d’assainissement

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer les performances des systèmes d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Améliorer la connaissance du fonctionnement et l'état des systèmes d’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée) Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé Rénover le réseau d’assainissement
  • Nantes Métropole
Nantes Métropole

Oui

 31/12/24
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+33 autres projets
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres
 France

Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+22 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+20 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+16 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques Rénover le réseau d’assainissement
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer les performances des systèmes d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la connaissance du fonctionnement et l'état des systèmes d’assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Mise aux normes et réhabilitation des dispositifs ANC non conformes dans les zones à enjeux du SDAGE (AAC, masses d'eau dégradée)

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Corriger ses raccordements assainissement en domaine privé

Porteur d’aides

  • Nantes Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 65%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +33 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE de la Somme
  • CAUE d'Alsace
  • +73 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +20 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +8 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +5 autres projets

Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +9 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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