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Rénover le réseau d’assainissement
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les opérations des collectivités 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+12 autres projets
  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain
Ain

Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Financer vos budgets d'investissement 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+14 autres projets
  • AFL, la banque des collectivités locales
France

Oui

Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+19 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Accompagner les collectivités en ingénierie 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+19 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados 		Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+25 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+30 autres projets
  • Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)
Indre-et-Loire

Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) 		Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) 		Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Lutter contre les pollutions d'origine domestique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui

 15/10/30
Contrat Chaleur Renouvelable 		Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet 		Haute-Savoie

Oui
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Territoire Energie Gard-SMEG
Gard

Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel 		Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Banque des Territoires
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • ADEME
Communes bénéficiaires du programme P...
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Banque des Territoires
France
Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+12 autres projets

Accompagner les opérations des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire
+19 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+19 autres projets

Accompagner les collectivités en ingénierie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+25 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+30 autres projets

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

  • Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Lutter contre les pollutions d'origine domestique

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 15/10/2030
Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

  • Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Récurrente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts
Rénovation de l’éclairage public
+1 autre projet

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Spécifique PVD Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur s d’aides

  • Banque des Territoires
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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