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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la création et la requalification d'espaces verts 		Création de jardins partagés
  • Ile-de-France Nature
Île-de-France

Oui
Soutenir le logement social étudiant 		Création de logements sociaux
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine
Soutenir les maires bâtisseurs 		Création de logements sociaux
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Soutenir l’accès aux soins dans les zones sous denses 		Création d’une maison de santé
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Redynamiser mon centre-ville 		Acquisition d'une parcelle
Création d’une crèche
+3 autres projets
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1) 		Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet
GAL Pays de Coutances

Oui

 31/12/27
Financer des installations sportives relatives au football 		Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football
  • Fédération Française de Football (Privé)
France

Oui

 30/06/26
Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon) 		Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football
  • Fédération Française de Football (Privé)
France

Oui

 30/06/26
Soutenir les structures d'accueil d'enfants confiés dans des projets de construction, de restauration, d'extension 		Création d’une crèche
Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Se doter d'un équipement sportif pour développer la pratique du sport santé et bien-être, notamment pour le public féminin et les personnes en situation de handicap 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie 		Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Recycler le foncier et les friches 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Valoriser le patrimoine bâti 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement 		Construction d'une piscine
Création de jardins partagés
  • CAUE du Loiret
  • CAUE du Tarn
  • CAUE d'Alsace
  • +68 autres
 France

Oui
Financer le développement d'aménagements cyclables 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Financer les opérations de rénovation thermique 		Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase
  • Banque des Territoires
France

Oui
Soutenir les partenaires du Département 		Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Création de jardins partagés

Soutenir la création et la requalification d'espaces verts

Porteur d’aides

  • Ile-de-France Nature

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Soutenir le logement social étudiant

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

  • Récurrente
Création de logements sociaux

J-19 Soutenir les maires bâtisseurs

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Création d’une maison de santé

Soutenir l’accès aux soins dans les zones sous denses

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 12/07/2024
Acquisition d'une parcelle
Création d’une crèche
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche
Création d’une maison de santé
+1 autre projet

Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027

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Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des installations sportives relatives au football

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 30/06/2026
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 30/06/2026
Création d’une crèche
Isolation du bâtiment

Soutenir les structures d'accueil d'enfants confiés dans des projets de construction, de restauration, d'extension

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Se doter d'un équipement sportif pour développer la pratique du sport santé et bien-être, notamment pour le public féminin et les personnes en situation de handicap

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 28%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Recycler le foncier et les friches

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028
Construction d'une piscine
Création de jardins partagés

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteur s d’aides

  • CAUE du Loiret
  • CAUE du Tarn
  • CAUE d'Alsace
  • +68 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer le développement d'aménagements cyclables

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 20%

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase

Financer les opérations de rénovation thermique

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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